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1st ed.

Namur : Bruylant, Editions juridiques, 2013

1 online resource (565 pages)

ISBN 9782802739548 (electronic bk.)

ISBN 9782802738206

Jus Gentium Ser.

Print version: Radi, Yannick La Standardisation et le Droit International Namur : Bruylant, Editions juridiques,c2013 ISBN 9782802738206

Sous-section 1. L’ordre juridique des societes acephales : la volonte endogene comme modalite de la production du droit -- 1. L’ordre juridique des societes homogenes : le consensus harmonieux comme modalite de la production du droit -- 2. L’ordre juridique des societes heterogenes : le consensus conflictuel comme modalite de la production du droit -- Sous-section 2. L’ordre juridique des societes cephales : la volonte exogene comme modalite de la production du droit -- 1. L’ordre juridique des societes absolutistes : le decisionnisme arbitraire comme modalite de la production du droit -- 2. L’ordre juridique des societes cooperatives : le systemisme procedural comme modalite de la production du droit -- Conclusion -- PREMIERE PARTIE - L’ideal theory de la standardisation Etude de theorie du droit -- TITRE 1 - Etude de l’application du droit ---

1 - Le standard : un concept revelateur de la contribution normative de l’application du droit -- Section 1. Genealogie du concept de standard : des caracteristiques a priori specifiques.

Sous-section 1. L’ordre juridique des societes acephales : la volonte endogene comme modalite de la production du droit -- 1. L’ordre juridique des societes homogenes : le consensus harmonieux comme modalite de la production du droit -- 2. L’ordre juridique des societes heterogenes : le consensus conflictuel comme modalite de la production du droit -- Sous-section 2. L’ordre juridique des societes cephales : la volonte exogene comme modalite de la production du droit -- 1. L’ordre juridique des societes absolutistes : le decisionnisme arbitraire comme modalite de la production du droit -- 2. L’ordre juridique des societes cooperatives : le systemisme procedural comme modalite de la production du droit -- Conclusion -- PREMIERE PARTIE - L’ideal theory de la standardisation Etude de theorie du droit -- TITRE 1 - Etude de l’application du droit ---

Couverture -- Titre -- Collection -- Copyright -- Dedicace -- Preface -- Sigles et abreviations -- 1. 0 Institutions 1 internationales -- 2. Societes scientifiques -- 3. References bibliographiques -- 1. Revues et cours -- 2. Editeurs -- Sommaire -- Introduction -- Chapitre preliminaire - Cadre archetypal de la standardisation : l’ordre juridique cooperatif -- Section 1. La double dimension conceptuelle de l’ordre juridique -- Sous-section 1. Une nature institutionnelle -- 1. La fondation societale de l’ordre juridique -- 2. La perennisation societale de l’ordre juridique -- Sous-section 2. Une structure normative -- 1. La position variable de la structure normative -- 2. L’heterogeneite des normes secondaires -- Conclusion -- Section 2. Typologie archetypale des ordres juridiques ---

A) L’activite de la raison -- B) L’activite dialogique -- Sous-section 2. La dialectique dans l’application du droit -- 1. Le raisonnement juridictionnel -- A) Le raisonnement dialectique -- B) La motivation du raisonnement -- 2. La procedure juridictionnelle -- A) Le dialogue des parties au proces -- B) Le dialogue des tribunaux -- Conclusion -- TITRE 2 - Etude de la formation du droit -- 1 - Comprehension de la formation du droit : l’articulation systemique des procedures de creation et d’application -- Section 1. Approche constitutionnelle : une formation regie par la procedure systemique -- Sous-section 1. La separation progressive du pouvoir legislatif -- 1. L’omnipotence du pouvoir legislatif -- A) La preponderance originelle du pouvoir de justice -- B) La consecration du pouvoir legislatif -- 2. L’affaiblissement du pouvoir legislatif ---

A) Le demantelement de la fonction legislative -- B) Le fractionnement de l’organe legislatif.

B) Un droit de coexistence -- Sous-section 2. Un ordre juridique coexistentiel -- 1. Le decisionnisme comme essence de l’ordre juridique -- A) La souveraine volonte comme principe fondateur de l’ordre juridique -- B) La puissance decisionnelle comme principe moteur de l’ordre juridique -- 2. La conflictualite des volontes comme vecteur de la creation du droit -- A) Une creation regie par le conflit des politiques exterieures -- B) Une creation paree des atours de la volonte generale -- Conclusion -- Section 2. Un ordre cooperatif construit par le dialogue -- Sous-section 1. Une societe intersubjective dialogique -- 1. Une communaute d’Etats interdependants -- A) Une communaute d’interets -- B) Une communaute de valeurs -- 2. Une societe intersubjective acephale -- A) Une societe coordonnee -- B) Un droit de cooperation ---

Section 2. Liens de la standardisation avec la justice procedurale -- Sous-section 1. La justice dans la philosophie aristotelicienne -- 1. La metaphysique aristotelicienne -- 2. La philosophie du droit aristotelicienne.

1. L’indetermination casuistique -- A) Les modalites d’indetermination du droit -- B) L’indetermination des fins du droit -- 2. La circonscription systemique -- A) La circonscription de l’indetermination casuistique -- B) L’irreductibilite de l’indetermination casuistique -- Sous-section 2. La concretisation du droit -- 1. La concretisation comme objet de la qualification juridique -- A) La determination interactive du fait et du droit -- B) La determination fictive du fait et du droit -- 2. La concretisation comme acte de ponderation juridique -- A) Une balance des interets -- B) Un acte de volonte -- Conclusion -- Section 2. L’application dialectique du droit -- Sous-section 1. La dialectique dans la philosophie aristotelicienne -- 1. L’operation dialectique -- A) L’argument dialectique -- B) L’acte dialectique -- 2. L’activite dialectique ---

Sous-section 1. Le Mouvement du standard -- 1. L’Ecole du Social Engineering et la genese du Mouvement du standard -- A) Le droit comme administration de la justice -- B) La place du standard dans l’administration de la justice -- 2. L’Ecole de droit compare de Lyon et la perennisation du Mouvement du standard -- A) Le droit vivant -- B) La place du standard dans la vie du droit -- Sous-section 2. Le renouvellement du standard -- 1. Le doyen Hauriou et l’instrument de la police juridique -- A) Le dualisme de la police juridique et du fond du droit -- B) La place du standard dans la police juridique -- 2. S. Rials et l’instrument de l’administration du droit -- A) La definition multidimensionnelle du standard -- B) Le dualisme standard de fond du droit / standard de pure administration du droit -- Conclusion ---

Sous-section 2. La procedure systemique comme forme contemporaine de la justice -- 1. L’affinite conceptuelle de la standardisation et de la justice -- 2. L’affinite semantique de la standardisation et de la justice -- Conclusion -- SECONDE PARTIE - La non-ideal theory de la standardisation Etude de droit international -- TITRE 1 - Etude de la non-ideal theory de la standardisation dans les cadres cooperatifs multilateraux -- 1 - Contextualisation institutionnelle : le reequilibrage diachronique des 0 attitudes 1 de la societe internationale -- Section 1. Un ordre coexistentiel regi par la puissance -- Sous-section 1. Une societe interetatique antagonique -- 1. Une societe d’Etats independants -- A) Le sectarisme des Etats -- B) Le bellicisme des Etats -- 2. Une societe interetatique acephale -- A) Une societe atomisee ---

A) L’activite de la raison -- B) L’activite dialogique -- Sous-section 2. La dialectique dans l’application du droit -- 1. Le raisonnement juridictionnel -- A) Le raisonnement dialectique -- B) La motivation du raisonnement -- 2. La procedure juridictionnelle -- A) Le dialogue des parties au proces -- B) Le dialogue des tribunaux -- Conclusion -- TITRE 2 - Etude de la formation du droit -- 1 - Comprehension de la formation du droit : l’articulation systemique des procedures de creation et d’application -- Section 1. Approche constitutionnelle : une formation regie par la procedure systemique -- Sous-section 1. La separation progressive du pouvoir legislatif -- 1. L’omnipotence du pouvoir legislatif -- A) La preponderance originelle du pouvoir de justice -- B) La consecration du pouvoir legislatif -- 2. L’affaiblissement du pouvoir legislatif ---

A) La legislation comme cadre des valeurs -- B) La jurisdictio comme recontextualisation des valeurs -- 2. La procedure systemique comme garante de la coherence normative -- A) La procedure garante de la 0 personnalite 1 normative -- B) La procedure garante du 0 comportement 1 normatif -- Conclusion -- 2 - Fondation de l’ideal theory de la standardisation : la procedure systemique de formation du droit -- Section 1. Caracteristiques conceptuelles de la standardisation a l’egard de la production du droit -- Sous-section 1. La dialectique comme essence -- 1. La rationalite procedurale -- 2. La formalisation procedurale -- Sous-section 2. La coherence normative comme objectif -- 1. La 0 politique juridique 1 pour vecteur -- 2. La 0 composition normative 1 pour substance ---

A) Le demantelement de la fonction legislative -- B) Le fractionnement de l’organe legislatif.

B) Le devoilement de l’equite -- Conclusion -- 2 - La dialectique : un concept fondateur de l’essence procedurale de l’application du droit -- Section 1. L’application circonstanciee du droit -- Sous-section 1. L’indetermination du droit.

B) Un droit de coexistence -- Sous-section 2. Un ordre juridique coexistentiel -- 1. Le decisionnisme comme essence de l’ordre juridique -- A) La souveraine volonte comme principe fondateur de l’ordre juridique -- B) La puissance decisionnelle comme principe moteur de l’ordre juridique -- 2. La conflictualite des volontes comme vecteur de la creation du droit -- A) Une creation regie par le conflit des politiques exterieures -- B) Une creation paree des atours de la volonte generale -- Conclusion -- Section 2. Un ordre cooperatif construit par le dialogue -- Sous-section 1. Une societe intersubjective dialogique -- 1. Une communaute d’Etats interdependants -- A) Une communaute d’interets -- B) Une communaute de valeurs -- 2. Une societe intersubjective acephale -- A) Une societe coordonnee -- B) Un droit de cooperation ---

Section 2. Analyse du concept de standard : des caracteristiques non specifiques -- Sous-section 1. Une technique de formulation de la regle de droit -- 1. L’indetermination a priori ouverte dans la regle -- A) Les limites normatives de la distinction regle determinee / regle contenant un standard -- B) Les limites systemiques de la distinction regle determinee / regle contenant un standard -- 2. L’indetermination des formes du standard -- A) Le standard comme 0 syntaxe 1 de l’administration du droit -- B) Le standard comme 0 alphabet 1 du fond du droit -- Sous-section 2. La mesure en termes de normalite -- 1. La complexite de la normalite -- A) L’ambivalence de la normalite -- B) La normativite de la normalite -- 2. Le voile de la normalite -- A) Le devoilement de la 0 normativisation 1 ---

Section 2. Liens de la standardisation avec la justice procedurale -- Sous-section 1. La justice dans la philosophie aristotelicienne -- 1. La metaphysique aristotelicienne -- 2. La philosophie du droit aristotelicienne.

Sous-section 2. Un ordre juridique cooperatif -- 1. Le proceduralisme comme essence de l’ordre juridique -- A) La souverainete coordonnee comme principe fondateur de l’ordre juridique.

1. L’indetermination casuistique -- A) Les modalites d’indetermination du droit -- B) L’indetermination des fins du droit -- 2. La circonscription systemique -- A) La circonscription de l’indetermination casuistique -- B) L’irreductibilite de l’indetermination casuistique -- Sous-section 2. La concretisation du droit -- 1. La concretisation comme objet de la qualification juridique -- A) La determination interactive du fait et du droit -- B) La determination fictive du fait et du droit -- 2. La concretisation comme acte de ponderation juridique -- A) Une balance des interets -- B) Un acte de volonte -- Conclusion -- Section 2. L’application dialectique du droit -- Sous-section 1. La dialectique dans la philosophie aristotelicienne -- 1. L’operation dialectique -- A) L’argument dialectique -- B) L’acte dialectique -- 2. L’activite dialectique ---

B) La coordination procedurale comme principe moteur de l’ordre juridique.

Sous-section 1. Le Mouvement du standard -- 1. L’Ecole du Social Engineering et la genese du Mouvement du standard -- A) Le droit comme administration de la justice -- B) La place du standard dans l’administration de la justice -- 2. L’Ecole de droit compare de Lyon et la perennisation du Mouvement du standard -- A) Le droit vivant -- B) La place du standard dans la vie du droit -- Sous-section 2. Le renouvellement du standard -- 1. Le doyen Hauriou et l’instrument de la police juridique -- A) Le dualisme de la police juridique et du fond du droit -- B) La place du standard dans la police juridique -- 2. S. Rials et l’instrument de l’administration du droit -- A) La definition multidimensionnelle du standard -- B) Le dualisme standard de fond du droit / standard de pure administration du droit -- Conclusion ---

Sous-section 2. L’interactivite dialectique du pouvoir normatif -- 1. Une relation hierarchique entre les organes -- A) Une pyramide normative -- B) Un organe juridictionnel ubiquiste -- 2. Une relation dialectique entre les organes -- A) Une hierarchie enchevetree -- B) Une dialectique systemique -- Conclusion -- Section 2. Approche sociologique : une formation fondee par la procedure systemique -- Sous-section 1. La regularisation du reel -- 1. La (re)construction du reel -- A) La determination legislative de la realite -- B) La determination juridictionnelle de la realite -- 2. La constitution de regularites -- A) La constitution legislative de regularites -- B) La constitution juridictionnelle de regularites -- Sous-section 2. Le droit et le polytheisme des valeurs -- 1. La procedure organique comme operateur du jugement de valeur ---

Sous-section 2. La procedure systemique comme forme contemporaine de la justice -- 1. L’affinite conceptuelle de la standardisation et de la justice -- 2. L’affinite semantique de la standardisation et de la justice -- Conclusion -- SECONDE PARTIE - La non-ideal theory de la standardisation Etude de droit international -- TITRE 1 - Etude de la non-ideal theory de la standardisation dans les cadres cooperatifs multilateraux -- 1 - Contextualisation institutionnelle : le reequilibrage diachronique des 0 attitudes 1 de la societe internationale -- Section 1. Un ordre coexistentiel regi par la puissance -- Sous-section 1. Une societe interetatique antagonique -- 1. Une societe d’Etats independants -- A) Le sectarisme des Etats -- B) Le bellicisme des Etats -- 2. Une societe interetatique acephale -- A) Une societe atomisee ---

001903277

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(Au-PeEL)EBL2085562

(MiAaPQ)EBC2085562

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